IFRS 2 : PAIEMENT FONDÉ SUR DES ACTIONS.
ÉVALUATION & COMPTABILISATION DES STOCK-OPTIONS
La norme internationale d’information financière 2 (IFRS 2), entrée en vigueur il y a plus de 10 ans, vise à « spécifier l’information financière à présenter par une entité qui entreprend une transaction dont le paiement est fondé sur des actions ».
Ces transactions englobent des opérations diverses à destination des salariés de l’entreprise, avec une utilisation majoritairement réservée aux dirigeants : options d’achat d’actions, options de souscription d’actions, Bons de Souscription d’Actions (BSA), augmentations de capital réservées aux salariés via les Plans d’Epargne Entreprise (PEE), attributions gratuites d’actions… La problématique de la valorisation de la Juste Valeur des plans de stock-options fait déjà l’objet de nombreux articles.
À contrario, le sujet du suivi comptable de ces dispositifs, qui ne met pas en oeuvre des modèles mathématiques poussés, est souvent peu discuté. Nous constatons toutefois que la multiplication des plans implique une complexité forte pour les personnes en charge de leur suivi, qui nécessite, pour être surmontée, une méthodologie spécifique.
C’est de ce point précis que nous allons traiter dans cette note en partant de l’exemple des stock-options.